Marque enregistrée - Marque en vigueur

TripleStamp
SCHMIT-CHRETIEN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4126550
Date de dépôt :
16/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/10/2024
TripleStamp de SCHMIT-CHRETIEN

Présentation de la marque TripleStamp

Déposée le 16 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHMIT-CHRETIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TripleStamp » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) ZAC de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesple - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 154 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCHMIT-CHRETIEN, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque TripleStamp a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TripleStamp arrivera à expiration en date du 16 octobre 2024.

SCHMIT-CHRETIEN a également déposé les autres marques suivantes : CADENCE , ACCESPI , CONCERTO , CANOPI , IPACCESS , IPSIDE , TOCCATA


SCHMIT-CHRETIEN, Société par Actions Simplifiée - ZAC de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesple - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 449154152


CABINET SCHMIT-CHRETIEN, Mme CONTER Agathe - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Logiciels, programmes informatiques et logiciels téléchargeables permettant l'accès, la mise à jour, la manipulation, la modification, l'organisation, le stockage, la sauvegarde, la synchronisation, la transmission, l'horodatage et le partage de données stockées électroniquement, notamment documents, fichiers, informations, textes, photographies, images, illustrations graphiques, musique, contenu audio, contenu vidéo et contenu multimédia par le biais de réseaux informatiques locaux et mondiaux, et tout autre réseaux de communication y compris les réseaux Internet et Web ; appareils électroniques et numériques pour la synchronisation, la copie, le stockage, la sauvegarde, l'horodatage et/ou le partage de données stockées électroniquement, notamment documents, fichiers, informations, textes, photographies, images, illustrations graphiques, musique, contenu audio, contenu vidéo et contenu multimédia ; logiciels, y compris programmes informatiques et logiciels téléchargeables, et appareils électroniques et numériques pour l'envoi, la réception et le suivi de données numériques sur des réseaux informatiques locaux et mondiaux et tout autre réseau de communication y compris les réseaux Internet et Web ; logiciels, y compris programmes informatiques et logiciels téléchargeables, et dispositifs électroniques et numériques pour l'extraction et le marquage de données, la gestion à distance de données, fourniture d'accès à des applications et/ou services Web par le biais d'un système d'exploitation Web ou d'une interface de portail sur réseaux informatiques locaux et mondiaux et tout autre réseau de communication y compris les réseaux Internet et Web ;

Transcription de communications ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; aide à la direction des affaires dans le domaine de la sécurité, de l'horodatage et de la sauvegarde des données stockées électroniquement ; conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la sécurité, de l'horodatage et de la sauvegarde des données stockées électroniquement ; consultations professionnelles dans le domaine de la sécurité, de l'horodatage et de la sauvegarde des données stockées électroniquement ; mise à jour et maintenance de données stockées électroniquement dans des bases de données informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) notamment en matière de droits et de portefeuille de propriété industrielle ;

Conception, installation, maintenance, mise à jour d'infrastructures informatiques (matériel informatique) permettant le stockage, l'horodatage (authentification et datation) et la sauvegarde de données électroniques notamment documents, fichiers, informations, textes, photographies, images, illustrations graphiques, musique, contenu audio, contenu vidéo et contenu multimédia, y compris serveurs de bases de données et serveurs Web ; conception, installation, maintenance, mise à jour d'infrastructures informatiques et de stockage de données (matériel informatique) notamment documents, fichiers, informations, textes, photographies, images, illustrations graphiques, musique, contenu audio, contenu vidéo et contenu multimédia ;

Services de transmission, de communication et de télécommunication, d'informations de messages et de toutes autres données par tous les moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunications dits Internet et Web ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture d'accès par télécommunication à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet et Web ; services de fourniture d'accès à des bases de données électroniques notamment en matière de propriété intellectuelle accessible par réseau en ligne ; fourniture d'accès à des données stockées électroniquement notamment documents, fichiers, informations, textes, photographies, images, illustrations graphiques, musiques, sons, contenus audio, contenus vidéo, contenus multimédia via des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques locaux et mondiaux et tout autre réseau de télécommunications dits Internet et Web afin de permettre leur mise à jour, modification, organisation, stockage, sauvegarde, horodatage, synchronisation, transmission et leur partage ;

Entreposage de supports de données, de documents, de fichiers, d'informations, de textes, de photographies, d'images, d'illustrations graphiques, de musiques, de sons, de contenus audio, de contenus vidéo, de contenus multimédia stockés électroniquement ; stockage électronique et horodatage (authentification et datation) de données, de documents, de fichiers, d'informations, de textes, de photographies, d'images, d'illustrations graphiques, de musiques, de sons, de contenus audio, de contenus vidéo, de contenus multimédia ;

Etudes techniques et scientifiques, expertises par des ingénieurs en matière de propriété intellectuelle, services de réalisation de rapports et d'enquêtes techniques dans le domaine de propriété intellectuelle, services de dessinateur technique et industriel, services de dessinateurs d'arts graphiques ; conception, entretien et hébergement de sites Internet (pour les tiers) ; services de conception et développement de progiciels, de logiciels et travaux y relatifs, notamment gestion de sites Internet et gestion de noms de domaine ; reconstitution de bases de données ; veille technologique ; services de recherches techniques en matière de propriété intellectuelle ; services scientifiques et technologiques, ainsi que les services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; études de projets techniques ; ingénierie ; consultations en matière de logiciels et d'ordinateurs ; constitution de banques de données informatisées en matière de propriété intellectuelle ; élaboration, conception, développement, installation, maintenance, mise à jour de logiciels permettant l'accès, la mise à jour, la manipulation, la modification, l'organisation, le stockage, la sauvegarde, l'horodatage, la synchronisation, la transmission et le partage de données stockées électroniquement, notamment documents, fichiers, informations, textes, photographies, images, illustrations graphiques, musique, contenu audio, contenu vidéo et contenu multimédia ; services de conseil en informatique, en développement, élaboration et conception de logiciel ; hébergement et horodatage (authentification et datation) de contenu numérique, de données électroniques notamment documents, fichiers, informations, textes, photographies, images, illustrations graphiques, musique, contenu audio, contenu vidéo et contenu multimédia ; conception, installation, maintenance, mise à jour d'infrastructures informatiques (logiciels) permettant le stockage, l'horodatage (authentification et datation) et la sauvegarde de données électroniques notamment documents, fichiers, informations, textes, photographies, images, illustrations graphiques, musique, contenu audio, contenu vidéo et contenu multimédia, y compris serveurs de bases de données et serveurs Web ; conception, installation, maintenance, mise à jour de services informatiques, y compris fourniture d'accès à des environnements informatiques virtuels sécurisés accessibles par le biais de l'Internet par des utilisateurs authentifiés, y compris hébergement de logiciels et applications informatiques de tiers sur des serveurs pour accès sécurisé par les utilisateurs ; stockage et horodatage de données électroniques notamment documents, fichiers, informations, textes, photographies, images, illustrations graphiques, musique, contenu audio, contenu vidéo et contenu multimédia ; stockage de données électroniques notamment documents, fichiers, informations, textes, photographies, images, illustrations graphiques, musique, contenu audio, contenu vidéo et contenu multimédia pour l'archivage, l'horodatage, l'accès, la mise à jour, la manipulation, la modification, l'organisation, le stockage, la sauvegarde, la synchronisation, la transmission, la diffusion simultanée et le partage de ces données ; conception, installation, maintenance, mise à jour d'infrastructures informatiques et de stockage de données (logiciels) notamment documents, fichiers, informations, textes, photographies, images, illustrations graphiques, musique, contenu audio, contenu vidéo et contenu multimédia ; services de consultation en matière de sécurité, de sauvegarde et d'horodatage (authentification et datation) de données, de documents, de fichiers, d'informations, de textes, de photographies, d'images, d'illustrations graphiques, de musiques, de sons, de contenus audio, de contenus vidéo, de contenus multimédia stockés électroniquement ;

Services de représentation juridique, prestations juridiques, services juridiques rendus par les conseils en propriété industrielle pour le compte de tiers en matière de propriété intellectuelle ; services juridiques ; services de conseils en propriété industrielle concernant notamment les brevets d'invention, les marques, de dénominations sociales, de noms commerciaux, d'enseignes et autres signes distinctifs, les dessins et modèles, les noms de domaine, les droits d'auteur, les appellations d'origine et autres indications géographiques, les logiciels, les bases de données, les obtentions végétales, les produits semi-conducteurs, de savoir-faire et de concurrence déloyale ; étude, obtention, maintien, valorisation et défense des droits de propriété intellectuelle pour le compte de tiers (services juridiques) ; services de recherche, réservation, enregistrement de noms de domaine (services juridiques) ; services de gestion et surveillance de noms de domaine (services juridiques) ; services de conseil, de représentation, de documentation, de recherche, de consultation juridique dans le domaine de la propriété intellectuelle, droits annexes et questions connexes telles que droit de la distribution, de la concurrence, de l'Internet et du commerce électronique ; étude de projets juridiques ; expertise par des juristes en matière de propriété intellectuelle ; services de conseil pour le dépôt et la gestion des droits de propriété intellectuelle ; services de négociation et de rédaction de contrats en propriété intellectuelle et droit des affaires ; évaluation de droits de propriété intellectuelle (services juridiques) ; évaluation de dommages et intérêts réparant l'atteinte à de tels droits ou résultant d'actes de concurrence déloyale ou d'agissements parasitaires (services juridiques) ; services de recherches légales et judiciaires en matière de propriété intellectuelle ; services de réalisation de rapports et d'enquêtes dans le domaine de la propriété intellectuelle, en particulier la recherche de droits de propriété intellectuelle antérieurs ; conseil, représentation et assistance dans les litiges et dans les procédures administratives et judiciaires dans le domaine de la propriété intellectuelle et des droits annexes ; services de contentieux ; représentation et assistance dans les litiges auprès des instances arbitrales, de médiation, et de résolution alternative des conflits ; services d'arbitrage ; assistance et conseil dans la négociation des règlements transactionnels des litiges ; services de surveillance en matière de propriété intellectuelle ; services de surveillance technique en matière de propriété intellectuelle (veille juridique) ; veille législative, réglementaire et jurisprudentielle en particulier dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle, du droit de la concurrence et des droits annexes ; services de conception et développement de progiciel, de logiciel ; service d'information en matière de propriété intellectuelle ; gestion juridique de portefeuilles de droits de propriété intellectuelle ; concession de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences de logiciels (services juridiques) ; services de location de coffres-forts numériques.